Michel Baret
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BARET (Michel, François, Gérard, Gabriel)
Objet:
de
Groupe:
Société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000042097503
(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 2020
09/07/2020
De:
Baret (Michel, Yves, Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2016
Spécialité : Médecine générale
Concours type : 2
JORFTEXT000034365902
(source JORF)
inscription
05 Avril 2017
05/04/2017
De:
BARET Michel
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
INTC1231932A
(source BOMI)
inscription
16 Octobre 2012
16/10/2012
De:
Michel Baret
Objet:
à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000239404
(source JORF)
habilitation
10 Juillet 2003
10/07/2003
De:
Michel Baret
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lot-et-Garonne
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lot-et-Garonne
date_debut
=
"
2001-09-01
"
JORFTEXT000000224083
(source JORF)
nomination
19 Août 2001
19/08/2001
De:
Baret (Michel)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000341784
(source JORF)
admission
28 Janvier 1990
28/01/1990